A la date d'aujourd'hui l'ordre du jour initial du conseil est le suivant :
I) Approbation du compte rendu du Conseil d'arrondissement du jeudi 25 juin 2009.
II) Projets de délibération du Conseil de Paris soumis pour avis
1) Projet de délibération DAC 2009-367 : Subvention à l'association « Club Recherche et Loisirs 10e » - CRL 10 (10e ) - Montant : 7 000 euros.
2) Projet de délibération DAC 2009-379 : Signature d'une convention avec l'association « Compagnie Catherine Hubeau » (15e ) dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 11 000 euros.
3) Projet de délibération DAC 2009-433 : Subvention à l'association « Compagnie Abel » (10e ) dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 1 500 euros.
4) Projet de délibération DAC 2009-471 : Subvention à l'association « ARPEJ » (Association Rencontre pour la Pédagogie et l'Enseignement du Jazz) (10e ) dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 3 000 euros.
5) Projet de délibération DAC 2009-504 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Julio Cortázar, 4 rue Martel (10e). Montant de 1 654 euros.
6) Projet de délibération DASCO 2009-18 : Signature d'une convention ave c la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 106 237 euros.
7) Projet de délibération DASCO 2009-66 : Subventions à trois associations pour des actions Politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Montant total : 6 675 euros.
8) Projet de délibération DASCO 2009-114 : Subvention à l'association « Formation Secourisme Paris 10 » (10e) pour l'organisation d'initiations au secourisme dans les écoles maternelles et élémentaires du 10e arrondissement. Montant de 2 000 euros.
9) Projet de délibération DDEE 2009-196 : Subvention à « l'Association des Commerçants du Haut du Faubourg Saint-Martin » (10e). Montant de 2 000 euros.
10) Projet de délibération DFPE 2009-16 : Signature d'un avenant à la convention avec l'association « Les Equipes d'Amitié », gestionnaire au lieu d'accueil enfants parents la Caragole situé 17, rue de l'Echiquier à Paris (10e ), pour l'attribution d'une subvention. Montant de 64 960 euros.
11) Projet de délibération DFPE 2009-17 : Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association « Horizons » pour l'attribution d'une subvention pour le lieu d'accueil enfants-parents Graine de Familles (10e). Montant de 94 431 euros.
12) Projet de délibération DFPE 2009-20 : Signature d'une convention avec l'association « Centre Psychanalytique de Consultations et Traitement de Paris - CPCT de Paris », gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé « Le 40 des tout-petits » situé 40, rue de Chabrol (10e), pour l'attribution d'une subvention. Montant de 6 000 euros.
13) Projet de délibération DFPE 2009-44 : Signature d'un avenant à la convention passée avec « l'Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands » - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Lancry (10e). Montant de 88 842 euros.
14) Projet de délibération DFPE 2009-68 : Signature d'un avenant à la convention passée avec « l'Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands » - AJEFA » pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Sampaix (10e). Montant de 31 851 euros.
15) Projet de délibération DFPE 2009-69 : Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec « l'Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands » - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants Sampaix (10e). Montant de 7 846 euros.
16) Projet de délibération DFPE 2009-71 : Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec « l'association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands » - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants Saint-Martin (10e). Montant de 4 342 euros.
17) Projet de délibération DFPE 2009-243 : Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association « Les Zèbres de l'Atlas » pour l'attribution d'une subvention. Montant de 68 701 euros.
18) Projet de délibération DFPE 2009-244 : Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec « l'Association Initiatives Rencontres et Solidarité » 10e (AIRES10) pour l'attribution d'une subvention. Montant de 103 324 euros.
19) Projet de délibération DJS 2009-142 : Subventions à neuf associations du 10e arrondissement. Montant de 11 250 euros.
20) Projet de délibération DJS 2009-261 : Subvention à l'association « Les Quatre Horizons ». Montant : 1 500 euros.
21) Projet de délibération DJS 2009-388 : Modification du fonctionnement du Conseil Parisien de la Jeunesse.
22) Projet de délibération DJS 2009-430 : Subvention à l'association « Un sourire de toi et j'quitte ma mère » (10e ). Montant : 5 000 euros.
23) Projet de délibération DLH 2009-169 : Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 15 logements PLUS, 3 logements PLS, situé 1, avenue de Verdun (10e ).
24) Projet de délibération DPA 2009-110 : Indemnisation de la Société GTM BATIMENT pour prestations supplémentaires lors des travaux de restructuration de la piscine - centre sportif, 155, avenue Parmentier (10e).
25) Projet de délibération DPA 2009-230 : Approbation du principe de création d'une médiathèque municipale dans le carré historique de l'ancien hôpital Saint-Lazare au 9, rue Alban Satragne - 9/11 cour de la Ferme Saint-Lazare dans le 10e arrondissement, et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.
26) Projet de délibération DPA 2009-258 : Indemnisation de la société BOISEA suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente, 15 rue de Lancry (10e).
27) Projet de délibération DPA 2009-259 : Indemnisation de la société SICAL suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente, 15 rue de Lancry (10e).
28) Projet de délibération DPA 2009-261 : Indemnisation de la société AMB suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15 rue de Lancry (10e).
29) Projet de délibération DPA 2009-262 : Indemnisation de la société PASQUIER suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15 rue de Lancry (10e).
30) Projet de délibération DPA 2009-263 : Indemnisation de la société KONE suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e).
31) Projet de délibération DPA 2009-264 : Indemnisation de la société DEM suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15 rue de Lancry (10e).
32) Projet de délibération DPVI 2009-126 : Subventions à huit associations dans le quartier politique de la ville de porte Saint-Denis et faubourg Saint-Martin (10e ) au titre de la région. Signature de conventions avec les associations : l'ACORT, ère de jeu et le centre culturel kurde. Montant total : 22 500 euros.
33) Projet de délibération DPVI 2009-143 : Subvention à l'association « Espace Farabi » pour le fonctionnement du café social Espace Farabi, au titre de l'intégration. Montant : 15 000 euros.
34) Projet de délibération DU 2009-127 : Institution du droit de préemption urbain renforcé sur douze ensembles immobiliers, copropriétés en difficulté, dégradées ou en péril et suppression du droit de préemption renforcé sur un ensemble immobilier en copropriété.
35) Projet de délibération DU 2009-140 : Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris.
36) Projet de délibération DVD 2009-193 : Programme 2009 des mesures en faveur des autobus. Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n°24, 30, 39, 53, 88, 94, N01, N02 et les travaux non prévus initialement dus au changement de matériel roulant de la RATP dans Paris.
37) Projet de délibération SG 2009-153 : Subvention à l'association « Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie » (ACORT) au titre de la politique de la Ville 10e arrondissement. Montant : 4 000 euros.
III) Délibérations du Conseil d'arrondissement
Délibération MA 10 09 : Conventions entre la mairie du 10e et la Compagnie du Mystère Bouffe relatives à l'occupation de locaux du conservatoire du 10e arrondissement.
Délibération MA 10 09 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire du 10e arrondissement de signer avec l'Association « ARIAM Ile de France » une convention relative à l'occupation temporaire d'un local du Conservatoire du 10e arrondissement
commenter cet article …
